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Mentions légales et conditions générales d'utilisation du site

1. Informations légales

Le présent site web est édité par :

Brusc Cargo Express
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Siège social : Rue de la Loi 155, 1040 Bruxelles, Belgique
Email : [email protected]

Directeur de la publication : Antoine Deschamps

2. Hébergement

Le site est hébergé sur des serveurs situés au sein de l'Union Européenne.

3. Objet

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L'accès au site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d'utilisation.

4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Brusc Cargo Express met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique, sans que cette interruption ne puisse donner lieu à une quelconque obligation ou indemnisation.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Brusc Cargo Express ou de ses partenaires, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales en vigueur.

6. Contenu du site

Brusc Cargo Express s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, Brusc Cargo Express ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Brusc Cargo Express décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

7. Liens hypertextes

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La création de liens hypertextes vers le présent site est soumise à l'accord préalable de Brusc Cargo Express. Pour toute demande, veuillez nous contacter à l'adresse : [email protected]

8. Limitation de responsabilité

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9. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est régi par notre Politique de confidentialité, accessible à l'adresse suivante : Politique de confidentialité.

10. Droit applicable et juridiction compétente

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11. Avertissement sur le contenu publicitaire

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Toute commande de service est soumise à l'acceptation préalable de Brusc Cargo Express et fait l'objet de conditions générales de vente spécifiques qui vous seront communiquées avant toute validation.

12. Modification des conditions d'utilisation

Brusc Cargo Express se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site.

Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les présentes conditions générales d'utilisation afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions générales d'utilisation ou au contenu du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]

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